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Communication générale · Édition d'octobre 2026

Tout est parfaitement clair.
La procédure reste à préciser.

Le Secrétariat des évidences supérieures publie les principes, circulaires et décisions nécessaires à l'interprétation des situations dont l'examen relève de sa compétence.

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Répertoire général · 120 documents

Publications et directives

Les documents sont classés selon leur portée. Chaque rubrique relève d'un domaine d'application distinct et conserve la nomenclature qui lui a été attribuée.

Références croisées

Concordances et textes d’application

Quatre circuits d’interprétation relient les textes dont l’examen doit être poursuivi conjointement.

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Répertoire thématique

Principes fondamentaux

18 documents
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Répertoire thématique

Circulaires interprétatives

18 documents
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Répertoire thématique

Procédures supérieures

18 documents
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Répertoire thématique

Observations objectives

17 documents
CS-04-004Observations objectives

Étude des ombres sans objet

L’ombre persiste à titre de projection lorsqu’aucun objet n’est disponible.

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Répertoire thématique

Décisions et arbitrages

16 documents
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Répertoire thématique

Études de portée générale

17 documents
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Répertoire thématique

Relations avec le public

16 documents
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