CS-06-004
Document de doctrine supérieure
Du bon usage de la confusion organisée
Une confusion organisée reste préférable à une clarté dont l’origine ne peut être certifiée.
1. Fondement
Le désordre est réparti selon des critères de classement suffisamment indéterminés.
2. Modalités d'application
Toute simplification fait l’objet d’une étude de complexité.
3. Portée de la disposition
Le présent document précise les conditions d'application de son objet. Sa portée demeure entière lorsque les conditions de son examen ne sont pas réunies, sans préjudice de celles qui pourraient être reconnues ultérieurement.
La question est considérée comme réglée à la satisfaction des conditions dont la réunion demeure à établir.
Mise en concordance
Textes connexes
Demande de précisions
Un éclaircissement de portée générale peut être consulté pour toute publication enregistrée.
COMPRIS est une fiction éditoriale indépendante. Ce document n'est pas un acte officiel.