Œuvre de fiction · Guichet non officielNature du projet et mentions
COMPRISGuichet des évidences supérieures
Informations, demandes et procédures
Guichet indépendant · CH
COMPRIS Direction générale des éclaircissements
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
CS-06-006

Document de doctrine supérieure

Théorie du centre périphérique

Toute périphérie possède un centre dont la position dépend de son éloignement.

Référence : CS-06-006Édition : 18 octobre 2026Statut : En vigueur sous réserve

1. Fondement

L'excentricité se mesure à partir d'un point de référence choisi après le calcul.

2. Modalités d'application

Le centre peut être déplacé sans affecter la périphérie qui le détermine.

3. Portée de la disposition

Le présent document précise les conditions d'application de son objet. Sa portée demeure entière lorsque les conditions de son examen ne sont pas réunies, sans préjudice de celles qui pourraient être reconnues ultérieurement.

Constat de clôture

La question est considérée comme réglée à la satisfaction des conditions dont la réunion demeure à établir.

Mise en concordance

Textes connexes

CS-06-012 — Étude du hasard réglementaire →

Demande de précisions

Un éclaircissement de portée générale peut être consulté pour toute publication enregistrée.