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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
CS-06-013

Document de doctrine supérieure

Modèle d'explication de la complexité simple

La simplicité est définie par l'absence de difficultés dont l'existence est nécessaire à son étude.

Référence : CS-06-013Édition : 18 octobre 2026Statut : En vigueur sous réserve

1. Fondement

Les éléments élémentaires sont divisés jusqu'à devenir suffisamment indivisibles.

2. Modalités d'application

Toute réduction nécessite une notice complémentaire de complexification.

3. Portée de la disposition

Le présent document précise les conditions d'application de son objet. Sa portée demeure entière lorsque les conditions de son examen ne sont pas réunies, sans préjudice de celles qui pourraient être reconnues ultérieurement.

Constat de clôture

La question est considérée comme réglée à la satisfaction des conditions dont la réunion demeure à établir.

Mise en concordance

Textes connexes

CS-06-017 — Étude de l'intégrité des dossiers vacants →

Demande de précisions

Un éclaircissement de portée générale peut être consulté pour toute publication enregistrée.