CS-04-005
Document de doctrine supérieure
Inventaire des nombres non dénombrables
Les nombres non dénombrables sont inventoriés dans un ordre strictement indéfini.
1. Fondement
Chaque élément est identifié par un numéro provisoire dont l’unicité n’est pas requise.
2. Modalités d'application
Le total final ne peut être connu avant la clôture anticipée de l’inventaire.
3. Portée de la disposition
Le présent document précise les conditions d'application de son objet. Sa portée demeure entière lorsque les conditions de son examen ne sont pas réunies, sans préjudice de celles qui pourraient être reconnues ultérieurement.
La question est considérée comme réglée à la satisfaction des conditions dont la réunion demeure à établir.
Mise en concordance
Textes connexes
Demande de précisions
Un éclaircissement de portée générale peut être consulté pour toute publication enregistrée.
COMPRIS est une fiction éditoriale indépendante. Ce document n'est pas un acte officiel.